Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATION PRIVEE
Numéro de dépôt :
1486924
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1998
Présentation de la marque CREATION PRIVEE
Déposée le 31 août 1988 par MOURADIAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATION PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOURADIAN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59358 - Publication au BOPI 1992-01-20